1. Identification de l'organisme éditeur
Dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN)
Le présent portail internet institutionnel est édité par l'association RYTHME FORME DANSE, organisme sans but lucratif régi par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et du décret d'application du 16 août 1901.
Dénomination statutaire : RYTHME FORME DANSE
Forme juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro d'inscription au Répertoire National des Associations (RNA) : W073002085
Numéro d'immatriculation SIREN : 750774846
Code APE/NAF : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
Siège social statutaire : ESPACE MUNICIPAL REMY ROURE, 180 ALLEE DU 22 JANVIER 1963, 07500 GUILHERAND-GRANGES, FRANCE
Autorité administrative d'enregistrement : Préfecture de l'Ardèche / Sous-Préfecture de Tournon-sur-Rhône
Direction de la publication : Mme Arlette Babayan, en qualité de Présidente du Bureau Exécutif de l'association
Courriel officiel : avbabagh@gmail.com
Téléphone institutionnel : +33 7 96 62 74 82
2. Hébergement du site
Le présent portail internet est hébergé par la société Hostinger International Ltd., dont le siège social est situé à l'adresse suivante :
Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Site internet officiel : https://www.hostinger.fr.
3. Caractère désintéressé et absence de but lucratif
Conformément au rescrit fiscal et aux articles statutaires de l'association, la gestion de RYTHME FORME DANSE est rigoureusement bénévole et désintéressée. L'association n'émet aucun titre financier, ne distribue aucune part de bénéfice direct ou indirect et n'exerce aucune activité marchande lucrative. All membership fees and dues are fully reinvested in the association's public interest missions.
4. Protection des données personnelles (RGPD & Loi Informatique et Libertés)
L'association RYTHME FORME DANSE respecte la vie privée de ses adhérents et des usagers de son site. Les informations collectées par le biais des formulaires de contact ou de candidature bénévole (nom, prénom, courriel, téléphone, message) sont enregistrées dans un fichier informatisé sécurisé, sous la responsabilité exclusive du Bureau Exécutif.
Ces informations ne sont jamais cédées, louées ou commercialisées à des tiers. Elles sont conservées pour une durée strictement limitée à l'instruction de votre demande ou à la durée de votre adhésion statutaire.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de limitation, d'opposition et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en adressant un simple courriel à : avbabagh@gmail.com ou par voie postale au siège social.
5. Propriété intellectuelle et réutilisation des contenus
L'ensemble des textes, photographies, guides documentaires et chartes graphiques publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l'association RYTHME FORME DANSE ou font l'objet d'une autorisation expresse d'utilisation. Toute reproduction partielle ou intégrale à des fins commerciales ou promotionnelles marchandes est strictement prohibée. La reproduction à des fins pédagogiques, civiques ou associatives non lucratives est autorisée sous réserve de la mention claire et lisible de la source « RYTHME FORME DANSE - Guilherand-Granges ».